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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Villome International – Sélection Diffusion Distribution Vins Fins
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IMPERIAL CUVEE
Marque expirée - Marque en non vigueur

IMPERIAL CUVEE
Villome International – Sélection Diffusion Distribution Vins Fins Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
1544634
Date de dépôt :
03/08/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/08/2019

Présentation de la marque IMPERIAL CUVEE

Déposée le 3 août 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Villome International – Sélection Diffusion Distribution Vins Fins auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « IMPERIAL CUVEE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Villome International – Sélection Diffusion Distribution Vins Fins domicilié(e) 51, Avenue Guynemer,94100 SAINT MAUR DES FOSSES (dossier no 2394560) - 94100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 639 182 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2394560) - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque IMPERIAL CUVEE est expirée depuis le 3 août 2019.

Villome International – Sélection Diffusion Distribution Vins Fins a également déposé les autres marques suivantes : WITCHER'S , ROCKMANN


Villome International – Sélection Diffusion Distribution Vins Fins Société à responsabilité limitée - 51, Avenue Guynemer,94100 SAINT MAUR DES FOSSES (dossier no 2394560) - 94100 - France - SIREN 344639182


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2394560) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation le 14 janvier 2009 n°2394560 - Publication au BOPI 2009-01-14

Renouvellement sans limitation n°2137939 - Publication au BOPI 1999-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-04

Inscription le 21 juin 1991 - Transmission de propriété n°54547 - Publication au BOPI 1991-06-21

Inscription le 5 décembre 2011 - Transmission totale de propriété n°563576 - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2011-12-05

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